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Brevet européen · EP4014938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4014938
- Numéro de demande
- EP20872101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/532 (2006.01)A61F 13/533 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019180591 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/023101 11.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/065084 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
ONISHI, Kazuaki
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
TSUKUDA, Atsushi
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
TADA, Hiroaki
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.