ROBOT, SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE POUDRAGE ÉLECTROSTATIQUE
Brevet européen · EP4015093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4015093
- Numéro de demande
- EP21215406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B05B 15/555 (2018.01)B05B 5/08 (2006.01)B25J 19/00 (2006.01)B08B 5/02 (2006.01)B05B 14/41 (2018.01)B05B 14/48 (2018.01)B05B 13/04 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)B25J 21/00 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)B05B 5/03 (2006.01)B05B 7/08 (2006.01)B05B 16/00 (2018.01)
- Priorité
- FR 2013708 18.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 2 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
LETARD, François
75009 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.