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Brevet européen · EP4015244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4015244
Numéro de demande
EP21203439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2021
Publié
22 juin 2022
Délivré
6 déc. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
Priorité
JP 2020209584 17.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries Limited

SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LIMITED

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo-ken, JP

Inventeur

INADA, Yutaro

Kobe-shi, 651-0072, JP

YAMAOKA, Hiroshi

Kobe-shi, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.