QUERSTABILISATORSYSTEM

Brevet européen · EP4015264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4015264
Numéro de demande
EP21215569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2021
Publié
22 juin 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60G 21/055 (2006.01)
B60G 17/08 (2006.01)
B60G 17/016 (2006.01)
B60G 17/0165 (2006.01)
Priorité
US 202063126787 P 17.12.2020
US 202117553134 16.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Fox Factory, Inc.

2055 Sugarloaf Circle Suite 300, Duluth, GA 30097, US

Inventeur

NEGISHI, Nobuhiko

Duluth, GA 30097, US

STRICKLAND, Rick

Duluth, GA 30097, US

TSIARAS, Philip

Duluth, GA 30097, US

PETERSON, Andrew

Duluth, GA 30097, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.