DIFFERENTIALANORDNUNG

Brevet européen · EP4015275 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4015275
Numéro de demande
EP20215928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60K 17/16 (2006.01)
B60K 17/35 (2006.01)
F16D 15/00 (2006.01)
F16H 48/08 (2006.01)
F16D 11/14 (2006.01)
F16D 27/09 (2006.01)
F16D 27/118 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

GKN Automotive Limited

2100 The Crescent Birmingham Business Park, Birmingham, West Midlands B37 7YE, GB

Inventeur

ZINGERLE, Matthias

39034 Toblach, IT

MAYR, Nikolaus

39031 Bruneck, IT

SENONER, Sigmund

39030 Pfalzen (BZ), IT

PUTZER, Hanspeter

39030 Gais, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.