WAGENANORDNUNG

Brevet européen · EP4015441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4015441
Numéro de demande
EP21214148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2021
Publié
22 juin 2022
Délivré
28 févr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/065 (2006.01)
E02F 3/36 (2006.01)
Priorité
GB 202020159 18.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Inventeur

Khedkar, Yogesh

Uttoxeter, ST14 5JP, GB

Taylor, Ross

Uttoxeter, ST14 5JP, GB

Cottingham, Darryl

Uttoxeter, ST14 5JP, GB

Coope, Matthew

Uttoxeter, ST14 5JP, GB

Kumbhar, Rahul

Uttoxeter, ST14 5JP, GB

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