WASSERLÖSLICHER EINZELDOSISARTIKEL
Brevet européen · EP4015566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4015566
- Numéro de demande
- EP20214142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08J 5/18 (2006.01)B29C 51/00 (2006.01)B65D 65/46 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
Courchay, Florence Catherine
1853 Strombeek-Bever, BE
Friedrich, Steven G.
Merrillville, IN 46410, US
Labeque, Regine
1853 Strombeek-Bever, BE
Li, Shigeng
Merrillville, IN 46410, US
Vitiello, Luca
1853 Strombeek-Bever, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.