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Brevet européen · EP4015624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4015624
Numéro de demande
EP22150277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2016
Publié
22 juin 2022
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C12N 5/0775 (2010.01)
A61K 35/28 (2015.01)
G01N 33/50 (2006.01)
A61P 19/00 (2006.01)
A61P 19/04 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
AU 2015901605 05.05.2015
Divisionnaire de
EP16725775
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 17 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.03.2025

  5. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Mesoblast International Sàrl

c/o Accounting and Management Services SA Route de Pre-Bois 20, 1217 Meyrin

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

SIMMONS, Paul

Melbourne, 3000, AU

SUIRE, Colby

New York, 10017, US

SEE, Fiona

New York, 10017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.