HYDROLYSIERBARE FOLIE
Brevet européen · EP4015706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4015706
- Numéro de demande
- EP20872932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 27/30 (2006.01)A47L 13/17 (2006.01)D21H 19/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019180255 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/034534 11.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/065423 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
KANAMARU, Kaori
Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0113, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.