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Brevet européen · EP4015712 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4015712
- Numéro de demande
- EP20870901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E02F 3/43 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)F15B 11/08 (2006.01)F15B 11/17 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019183201 03.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037212 30.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/066029 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
SHIMIZU, Juri
Tokyo 100-8280, JP
HIRAKU, Kenji
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
TAKAHASHI, Hiromasa
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
SAITOH, Teppei
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.