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Brevet européen · EP4015713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4015713
Numéro de demande
EP20868288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2019174640 25.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/036116 24.09.2020
Publication PCT
WO2021/060403 01.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Tierra Co., Ltd.

1-2, Sasagaoka, Minakuchicho, Koka-shi,, Shiga 528-0061,, JP

Inventeur

OGAWA, Yuichi

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

ISHII, Takeshi

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

KIHARA, Seiichi

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

TAKAHASHI, Kiwamu

Koka-shi, Ibaraki 528-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.