LICHTSCHACHTANORDNUNG

Brevet européen · EP4015738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4015738
Numéro de demande
EP20215543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04F 17/06 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
E06B 7/23 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 31 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Josef Hain GmbH & Co. KG

Am Hain 1, 83561 Ramerberg, DE

Inventeur

Sandl, Christian

85567 Bruck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.