SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN MOTEUR À COMBUSTION INTERNE BASÉE SUR LE RENDEMENT DE REMPLISSAGE
Brevet européen · EP4015808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4015808
- Numéro de demande
- EP21213233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2021
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 41/18 (2006.01)F02D 41/14 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2013490 17.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
DAMANCE, Hugo
91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, FR
NERRIERE, Aurelien
91580 ETRECY, FR
Pereira, Luc
18320 Cours Des Barres, FR
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