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Brevet européen · EP4015834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4015834
- Numéro de demande
- EP21213603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2021
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/00 (2006.01)F04D 29/38 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)
- Priorité
- TW 109144366 16.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HUANG, Kai-Yan
231 New Taipei City, TW
LU, Ching-Yu
231 New Taipei City, TW
LEE, Jeffrey
231 New Taipei City, TW
HUANG, Shun-Chih
231 New Taipei City, TW
WU, Liang Yu
231 New Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.