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Brevet européen · EP4015871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4015871
Numéro de demande
EP21206085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2021
Publié
22 juin 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16H 47/04 (2006.01)
F16H 61/42 (2010.01)
F16H 61/47 (2010.01)
Priorité
JP 2020209180 17.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kubota Corporation, 2-47, Shikitsuhigashi 1-chome, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → Kubota Corporation, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

YAMAGUCHI, Tetsuo

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900823, JP

IWASE, Ryoma

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900823, JP

YAMAWAKI, Komei

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.