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Brevet européen · EP4015900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4015900
- Numéro de demande
- EP21215596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 13/02 (2006.01)F21V 14/00 (2018.01)F21V 17/00 (2006.01)F21W 131/406 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102020134279 18.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
Anselm, Christian
6112 Wattens, AT
Frischmann, Florian
6460 Imst, AT
KANDOLF, Peter
6020 Innsbruck, AT
Reisecker, Christian
6166 Fulpmes, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.