MESSSYSTEM ZUM ERMITTELN EINES VOLUMENDURCHFLUSSES UND/ODER EINER VOLUMENDURCHFLUSSRATE EINES IN EINER ROHRLEITUNG STRÖMENDEN MEDIUMS

Brevet européen · EP4016013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4016013
Numéro de demande
EP22154559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2013
Publié
22 juin 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01F 25/00 (2022.01)
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 15/02 (2006.01)
G01F 25/10 (2022.01)
Priorité
DE 102012109708 11.10.2012
DE 102012109729 12.10.2012
Divisionnaire de
EP13766052
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach

Inventeur

Kirst, Michael

79540 Lörrach, DE

Rieder, Alfred

84032 Landshut, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.