VERFAHREN ZUR BEDIENUNG EINES RÖNTGEN-SYSTEMS
Brevet européen · EP4016061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4016061
- Numéro de demande
- EP22155302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2017
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01N 23/046 (2018.01)
- Priorité
- DE 102016214343 03.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 7 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Schön, Tobias
91058 Erlangen, DE
Amr, Mahmoud
90768 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.