LICHTABTASTSYSTEM UND LICHTABTASTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4016165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4016165
Numéro de demande
EP20863619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G02B 26/10 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
B81B 7/02 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
H02K 33/18 (2006.01)
Priorité
JP 2019165161 11.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/033335 02.09.2020
Publication PCT
WO2021/049397 18.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 5 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.06.2025

  4. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KAWAOKA, Hidetaka

Shizuoka 435-8558, JP

WARASHINA, Yoshihisa

Shizuoka 435-8558, JP

KITAURA, Ryusuke

Shizuoka 435-8558, JP

SUZUKI, Daiki

Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.