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Brevet européen · EP4016197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4016197
- Numéro de demande
- EP20215658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)G09F 11/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 7 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.02.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
Biegert, Marco
73527 Schwäbisch Gmünd, DE
Funk, Andreas
73525 Schwäbisch Gmünd, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.