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Brevet européen · EP4016216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4016216
Numéro de demande
EP20215746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
30 nov. 2022
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 111/10 (2020.01)
G06F 30/20 (2020.01)
G05B 19/418 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 11 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  4. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Inventeur

EGUILLON, Yohan

63400 Chamalières, FR

LACABANNE, Bruno

42820 Ambierle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.