BATTERIEMODUL UND BATTERIEPACK DAMIT

Brevet européen · EP4016711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4016711
Numéro de demande
EP21784536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2021
Publié
22 juin 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01M 50/20 (2021.01)
H01M 50/24 (2021.01)
H01M 50/209 (2021.01)
H01M 50/211 (2021.01)
H01M 50/262 (2021.01)
H01M 10/653 (2014.01)
Priorité
KR 20200043944 10.04.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/000994 26.01.2021
Publication PCT
WO2021/206278 14.10.2021
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

PARK, Subin

Daejeon 34122, KR

SEONG, Junyeob

Daejeon 34122, KR

PARK, Won Kyoung

Daejeon 34122, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.