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Brevet européen · EP4016838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4016838
- Numéro de demande
- EP21210656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2021
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02S 20/10 (2014.01)H02S 30/00 (2014.01)
- Priorité
- IT 202000031595 21.12.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 6 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Titulaire
Iannuzzi, Maurizio
42122 Reggio Emilia, IT
Inventeur
Iannuzzi, Maurizio
42122 Reggio Emilia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.