HÖRSYSTEM MIT ANWENDERSPEZIFISCHER PROGRAMMIERUNG
Brevet européen · EP4017031 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4017031
- Numéro de demande
- EP22153552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2015
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)A61B 5/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 10472014 09.07.2014
- Divisionnaire de
- EP15736240
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 4 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.