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Brevet européen · EP4017052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4017052
Numéro de demande
EP21212506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2021
Publié
22 juin 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04W 12/084 (2021.01)
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
FI 20206313 16.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

AGGARWAL, Chaitanya

80637 Munich, DE

JERICHOW, Anja

85567 Grafing bei München, DE

KHARE, Saurabh

560005 Bangalore, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.