HEIZELEMENT MIT EINWEGVENTIL

Brevet européen · EP4017214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4017214
Numéro de demande
EP21000164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2021
Publié
22 juin 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H05B 3/04 (2006.01)
H05B 3/44 (2006.01)
A24F 40/46 (2020.01)
H05B 3/26 (2006.01)
Priorité
CN 202011517990 21.12.2020
CN 202023094079 U 21.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

Liu, Tuanfang

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.