HEIZELEMENT MIT EINWEGVENTIL
Brevet européen · EP4017214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4017214
- Numéro de demande
- EP21000164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2021
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H05B 3/04 (2006.01)H05B 3/44 (2006.01)A24F 40/46 (2020.01)H05B 3/26 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011517990 21.12.2020CN 202023094079 U 21.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
Liu, Tuanfang
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.