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Brevet européen · EP4017223 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4017223
Numéro de demande
EP22156258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2018
Publié
22 juin 2022
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H05H 1/46 (2006.01)
B01J 19/08 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
H01L 21/3065 (2006.01)
H01J 37/32 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2017/023611 27.06.2017
WO PCT/JP2017/023603 27.06.2017
JP 2018017554 02.02.2018
Divisionnaire de
EP18823303
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Canon Anelva Corporation

5-1 Kurigi 2-chome Asao-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 215-8550, JP

Inventeur

SEKIYA, Kazunari

Kawasaki-shi, 215-8550, JP

TANABE, Masaharu

Kawasaki-shi, 215-8550, JP

INOUE, Tadashi

Kawasaki-shi, 215-8550, JP

SASAMOTO, Hiroshi

Kawasaki-shi, 215-8550, JP

SATO, Tatsunori

Kawasaki-shi, 215-8550, JP

TSUCHIYA, Nobuaki

Kawasaki-shi, 215-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.