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Brevet européen · EP4017280 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4017280
- Numéro de demande
- EP20829163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23K 50/40 (2016.01)A23K 20/163 (2016.01)A23K 50/42 (2016.01)A61P 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201962954050 P 27.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/065277 16.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/133602 01.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
JACKSON, Matthew
Topeka, KS 66604, US
JEWELL, Dennis
Lawrence, KS 66049, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.