NICHTTIERISCHE PROTEINQUELLEN MIT FUNKTIONELLEN EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP4017287 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4017287
- Numéro de demande
- EP20855636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A23L 15/00 (2016.01)C07K 14/77 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)A23J 1/18 (2006.01)A23J 1/08 (2006.01)A23J 3/20 (2006.01)A23J 3/04 (2006.01)A21D 2/26 (2006.01)A21D 13/80 (2017.01)A23L 27/60 (2016.01)C12N 1/16 (2006.01)A21D 2/18 (2006.01)A21D 13/44 (2017.01)A21D 13/50 (2017.01)A23C 11/10 (2021.01)A23F 5/00 (2006.01)A23J 1/00 (2006.01)A23J 3/22 (2006.01)A23L 2/66 (2006.01)A23L 11/70 (2021.01)
- Priorité
- US 201962888674 P 19.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/047076 19.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/034980 25.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
San Francisco, California 94080, US
San Francisco, California 94080, US
San Francisco, California 94080, US
San Francisco, California 94080, US
San Francisco, California 94080, US
San Francisco, California 94080, US
San Francisco, California 94080, US
San Francisco, California 94080, US
San Francisco, California 94080, US
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.