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Brevet européen · EP4017396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4017396
- Numéro de demande
- EP20797608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61F 2/38 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)G16H 80/00 (2018.01)
- Priorité
- US 201962910153 P 03.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/054231 05.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/067922 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
DUMPE, Samuel C.
Pittsburgh, Pennsylvania 15222, US
JARAMAZ, Branislav
Pittsburgh, Pennsylvania 15222, US
KHARE, Rahul
Pittsburgh, Pennsylvania 15222, US
DEES, JR., Roger, Ryan
Cordova, Tennessee 38016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.