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Brevet européen · EP4017406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4017406
- Numéro de demande
- EP20825411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)A46B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201916720442 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/070853 04.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/127679 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.08.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
GATZEMEYER, John
Hillsborough, NJ 08844, US
BAR-OR, Jonathan
37100 Pardes-Hana, IL
HELLER, Ariel
3712040 Pardes-Hana, IL
CATINELLA, Christopher
Stow, MA 01775, US
DRAKE, Steven
Concord, MA 01742, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.