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Brevet européen · EP4017406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4017406
Numéro de demande
EP20825411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 17/22 (2006.01)
A46B 15/00 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
Priorité
US 201916720442 19.12.2019
Demande PCT
PCT/US2020/070853 04.12.2020
Publication PCT
WO2021/127679 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.08.2026

  2. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

GATZEMEYER, John

Hillsborough, NJ 08844, US

BAR-OR, Jonathan

37100 Pardes-Hana, IL

HELLER, Ariel

3712040 Pardes-Hana, IL

CATINELLA, Christopher

Stow, MA 01775, US

DRAKE, Steven

Concord, MA 01742, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.