ELEKTRONIKMODUL MIT SENSOREINHEIT
Brevet européen · EP4017559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4017559
- Numéro de demande
- EP20758169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)G01F 11/02 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)G01F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 10422019 20.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073053 18.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/032709 25.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.