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Brevet européen · EP4017570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4017570
Numéro de demande
EP20768145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
US 201962889311 P 20.08.2019
Demande PCT
PCT/US2020/047114 20.08.2020
Publication PCT
WO2021/035011 25.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

GIBSON, Charles A.

Malden, Massachusetts 02148, US

BROWN, Charles E.

Haverhill, Massachusetts 01820, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.