ARTICLE EN ELASTOMERE COMPORTANT UNE SURFACE TEXTUREE DE TYPE VELOURS ET PROCEDE DE REALISATION D'UN TEL ARTICLE
Brevet européen · EP4017701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4017701
- Numéro de demande
- EP19802113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2019
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 59/02 (2006.01)B29C 37/00 (2006.01)D06N 3/00 (2006.01)D06N 3/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080304 05.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/089132 14.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 29 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.08.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.