POLYMERIC WRAPPER
Brevet européen · EP4017725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4017725
- Numéro de demande
- EP20762024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201962890798 P 23.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/046766 18.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/041083 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
GAGNE, Joseph, D.
Holyoke, MA 01040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.