VERFAHREN UND REAKTORSYSTEM ZUR DEPOLYMERISATION EINES TEREPHTHALAT-POLYMERS IN EINEN WIEDERVERWERTBAREN ROHSTOFF

Brevet européen · EP4017909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4017909
Numéro de demande
EP20757349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
15 nov. 2023
Radié
15 oct. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08J 11/24 (2006.01)
C07C 67/52 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
Priorité
NL 2023681 21.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/073291 20.08.2020
Publication PCT
WO2021/032821 25.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.10.2025
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 3 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  3. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  4. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  5. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  6. 20 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  7. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Ioniqa Technologies B.V.

De Lismortel 31, 5612 AR Eindhoven, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

WOLTERS, Joost Robert

5583 CM Waalre, NL

THIJS, Luuk

5683 HG Best, NL

DE HAAN, André Banier

4741 SE Hoeven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.