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Brevet européen · EP4017973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4017973
Numéro de demande
EP20876827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C12N 9/10 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12P 17/02 (2006.01)
C12N 9/06 (2006.01)
C12N 9/02 (2006.01)
C12N 15/70 (2006.01)
C12P 17/06 (2006.01)
C12R 1/19 (2006.01)
Priorité
US 201962914560 P 14.10.2019
Demande PCT
PCT/US2020/055598 14.10.2020
Publication PCT
WO2021/076638 22.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Inventeur

ZHOU, Rui

Acton, MA 01720, US

MA, Junying

Acton, MA 01702, US

YU, Oliver

Lexington, MA 02420, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.