PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN ÉLÉMENT D'ÉTANCHÉITÉ ABRADABLE, ET ÉLÉMENT D'ÉTANCHÉITÉ ABRADABLE

Brevet européen · EP4018009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4018009
Numéro de demande
EP20742288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C23C 4/00 (2016.01)
F01D 5/28 (2006.01)
F01D 11/12 (2006.01)
Priorité
FR 1908330 23.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070776 23.07.2020
Publication PCT
WO2021/013920 28.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

ILLAND, Hubert Jean-Yves

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

SELEZNEFF, Serge Georges Vladimir

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

FRADET, Guillaume

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

DUDON, Laurent Paul

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.