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Brevet européen · EP4018053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4018053
- Numéro de demande
- EP20761564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E04D 13/03 (2006.01)E04D 13/035 (2006.01)E06B 3/968 (2006.01)
- Priorité
- GB 201912181 23.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073639 24.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/037802 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
DANIEL, Peter
Shipton-under-Wychwood Oxfordshire OX76XU, GB
KING, Peter
Shipton-under-Wychwood Oxfordshire OX76XU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.