VERBINDUNGSBESCHLAG

Brevet européen · EP4018100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4018100
Numéro de demande
EP20824148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
9 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 12/24 (2006.01)
Priorité
DE 202019106842 U 09.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/084898 07.12.2020
Publication PCT
WO2021/116023 17.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Inventeur

BIRKNER, Robert

12524 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.