ZUG- ODER TRAGRIEMEN
Brevet européen · EP4018111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4018111
- Numéro de demande
- EP20750262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16G 1/08 (2006.01)B66B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019212671 23.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/071722 31.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/037482 04.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
QUASS, Jan-Henning
30419 Hannover, DE
GÖSER, Hubert
30419 Hannover, DE
KUCHARZCZYK, Andre
30419 Hannover, DE
OLDE-KEIZER, Nico
30419 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.