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Brevet européen · EP4018159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4018159
- Numéro de demande
- EP20742703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01B 21/04 (2006.01)B23Q 17/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019122655 22.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070132 16.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/032374 25.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 21 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- M&H Inprocess Messtechnik GmbH, Am Langholz 11, 88289 Waldburg, Allemagne → Hexagon Metrology GmbH, Siegmund-Hiepe-Strasse 2-12, 35578 Wetzlar, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 19 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.10.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
88250 Weingarten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.