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Brevet européen · EP4018176 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4018176
Numéro de demande
EP20757360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01N 1/22 (2006.01)
Priorité
NL 2023680 21.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/073468 21.08.2020
Publication PCT
WO2021/032875 25.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 12 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.12.2024

  5. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Prodrive Technologies Innovation Services B.V.

Science Park Eindhoven 5501, 5692 EM Son en Breugel, NL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

VAN CAUTER, Ralph Pernell

5692 EM Son, NL

VAN DEN HOOGEN, Djarek Hendrikus Josephus Maria

5692 EM Son, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.