ROGOWSKI-STROMWANDLER

Brevet européen · EP4018208 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4018208
Numéro de demande
EP20757579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
16 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
Priorité
EP 19192727 20.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/072960 17.08.2020
Publication PCT
WO2021/032661 25.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 24 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

KOSTADINOVA, Aneliya Ninova

1111 SOFIA, BG

IVANOV, Pavel Olegov

1612 SOFIA, BG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.