PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN PALIER HORLOGER

Brevet européen · EP4018268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4018268
Numéro de demande
EP20751580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G04B 31/06 (2006.01)
G04B 31/04 (2006.01)
Priorité
EP 19192401 19.08.2019
EP 20168538 07.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/072569 12.08.2020
Publication PCT
WO2021/032552 25.02.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  4. 17 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.09.2024

  5. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

OLIVEIRA, Alexandre

74800 Amancy, FR

CARRENO, William

1202 Genève

MOREAUX, Cédric

39220 Les Rousses, FR

LINCK, Vannina

74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.