DATENVERLETZUNGSERKENNUNG
Brevet européen · EP4018346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4018346
- Numéro de demande
- EP20757580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)G06F 21/55 (2013.01)H04W 12/12 (2021.01)
- Priorité
- US 201916547905 22.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072975 17.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/032666 25.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 10 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IBM Research GmbH, IBM Research - Zurich, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
San Jose, California 95120-6099, US
San Jose, California 95120-6099, US
San Jose, California 95120-6099, US
San Jose, California 95120-6099, US
San Jose, California CA 95120-6099, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.