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Brevet européen · EP4018380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4018380
Numéro de demande
EP20760847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
20 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
G06N 3/044 (2023.01)
G06N 3/09 (2023.01)
G06F 18/2415 (2023.01)
Priorité
US 201916570592 13.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/073499 21.08.2020
Publication PCT
WO2021/047891 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

KANAZAWA, Naoki

Kawasaki, Kanagawa 212-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.