FOTOVOLTAISCHES MODUL

Brevet européen · EP4018485 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4018485
Numéro de demande
EP20747441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H10F 19/85 (2025.01)
H10F 77/42 (2025.01)
Priorité
EP 19192564 20.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/072033 05.08.2020
Publication PCT
WO2021/032489 25.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    BASF Coatings GmbH, Glasuritstrasse 1, 48165 Münster, Allemagne → Surventis GmbH, Glasuritstraße 1, 48165 Münster, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Surventis GmbH

Glasuritstraße 1, 48165 Münster, DE

Inventeur

KRABBENBORG, Sven, Olle

48165 Muenster, DE

KUES, Jan-Bernd

48165 Muenster, DE

MUNDUS, Markus

48165 Muenster, DE

SCHMIDT, Vjosa

48165 Muenster, DE

BUJARD, Patrice

1304 Cossonay-Ville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.