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Brevet européen · EP4018782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4018782
- Numéro de demande
- EP20893003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H05B 6/12 (2006.01)H05B 6/42 (2006.01)H05B 6/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019216178 29.11.2019KR 20200101623 13.08.2020
- Demande PCT
- PCT/KR2020/016677 24.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/107557 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
SASAGAWA, Masashi
Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP
OTAWARA, Masayuki
Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP
NISHIKOORI, Nobuharu
Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP
YOSHIDA, Taro
Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP
KANAGAWA, Tomoyuki
Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP
YAGI, Yutaka
Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP
ONO, Masaki
Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.