ASSEMBLAGE D'ELEMENTS TELS QUE DES MAILLONS D'UN BRACELET
Brevet européen · EP4018874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4018874
- Numéro de demande
- EP20216324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 27 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/02 (2006.01)A44C 5/10 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B29C 45/44 (2006.01)B29C 45/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 5 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
AREDE, Paulo
2300 La Chaux-de-Fonds
ROMAND, Johan
25620 Mamirolle, FR
DOLE, Maxime
25390 Loray, FR
VUILLE, Pierry
2338 Les Emibois
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.